Les risques et l’assurance en navigation de plaisance
En navigation de plaisance l’assurance existe tout simplement car le risque existe. Aucune assurance n’est obligatoire mais ce n’est pas pour autant que les assureurs ne proposent pas des services et que les plaisanciers prennent le risque de ne pas s’assurer dans un environnement maritime qui ne manque pas de danger.
Les accidents en navigation de plaisance
Il est certain que le risque en navigation de plaisance est moins élevé que pour le domaine automobile. Tout simplement car la plupart des plaisanciers n’utilisent pas aussi souvent leur bateaux que les automobilistes utilisent leurs voitures. Ainsi le bateau des plaisanciers est la plupart du temps dans un port et ne bouge pas. Le risque est presque nul à moins d’un raz de marée. Sachant que les installations portuaires offrent au maximum des emplacements protégés pour les plaisanciers, le risque est encore diminué.
L’actualité nous rappelle cependant que le risque zéro en navigation de plaisance n’existe pas et même pour les bateaux ventouses qui stationnent en permanence dans les ports. Nous sommes le 15 novembre 2009, à la suite du match de foot entre l’Algérie et l’Egypte, des incidents éclatent dans le vieux port de Marseille. Des fumigènes atteignent des bateaux et un incendie se propage. Résultat : Quatre embarcations sont endommagées et deux bateaux sont coulés. Parfois il ne faut pas attendre une catastrophe naturelle pour retrouver son bateau au fond de la mer. C’est la même chose pour les voleurs, certains cambrioleurs sont des spécialistes et cambriolent les bateaux à quais. Encore une fois « Dame nature » n’y est pour rien mais le fait est que les bateaux de plaisance ne sont pas épargnés par de nombreux dangers.
C’est bien entendu en période de navigation que le danger est le plus grand. Aucun bateau n’est insubmersible et depuis le Titanic personne ne peut dire le contraire. Les cas d’accidents les plus fréquents arrivent surtout avec les amateurs qui louent par exemple un bateau pour aller à la pèche. On ne s’improvise pas pêcheur du jour au lendemain. Et quand il faut relever les filets attention à ne pas chavirer. Dans ce genre d’accident, l’assurance doit essayer de déterminer les responsabilités. Est-ce une erreur des pêcheurs amateurs ou alors du fabricant du bateau. Comme en automobile il faut parfois un expert pour tirer les bonnes conclusions.
En mer il y a parfois des vagues très hautes qui sont capables de retourner une embarcation dite de plaisance. Dans ce cas à qui la faute ? La faute à la vague ou au plaisancier ? L’assureur en navigation de plaisance doit encore une fois se pencher sur la question. Il est évident que si le plaisancier part en mer et alors qu’il y a un avis de tempête, alors la faute ne pourra être attribuée uniquement au plaisancier.
Parfois les accidents en navigation de plaisance peuvent aussi entraînés des dégâts à la chaîne. Il est certain que les carambolages impliquant plusieurs bateaux sont assez rares. Pourtant quand un bateau est stationné dans un port a proximité d’autres embarcations, il peut causer des dommages collatéraux. Imaginez un bateau qui explose dans un port suite à une fuite de gaz. L’explosion peut entraîner un incendie sur plusieurs bateaux aux alentours. Dans ce cas le propriétaire du bateau incriminé ferait bien d‘avoir une bonne assurance.
En navigation de plaisance l’assurance n’est toujours pas obligatoire mais les plaisanciers sont nombreux à y avoir recours. Cette assurance fonctionne comme toutes les assurances avec une adaptation spécifique à la mer. On retrouve le même procédé qu’en assurance automobile ou habitation par exemple avec des experts chargés d’évaluer les responsabilités d’un accident.
Les différents types d’assurance navigation de plaisance
On ne le redira jamais assez, en navigation de plaisance l’assurance n’est pas obligatoire mais elle semble indispensable pour ne pas se retrouver dans des situations catastrophiques. On retrouve de l’assurance et donc des garanties pour la navigation de plaisance à différents niveaux :
La garantie responsabilité civile en navigation de plaisance : Le concept de responsabilité civile couvre l’assuré pour les éventuels dommages qu’il pourrait causer à autrui. Il s’agit aussi bien des dommages corporels que matériels. Quand on voit le prix d’un yacht de luxe, il y a de quoi avoir peur. Imaginez, si avec votre petit bateau à moteur vous percutez un yacht, il vous faudra une bonne assurance pour rembourser les dégâts. A noter que selon le code des assurances, l’assureur qui propose une garantie responsabilité civile pour les navigations de plaisance doit être agréé en branche 12. Les contrats d’assurances responsabilité civile en assurance navigation de plaisance doivent être toujours étudiés scrupuleusement. C’est d’ailleurs le cas partout en assurance. Par exemple si vous avez une assurance responsabilité civile navigation de plaisance, est-ce que cela pend en charge le ski nautique ? Si par exemple votre embarcation à moteur a pour vocation de tirer un skieur nautique et que ce dernier percute un nageur, les dommages seront-ils couverts. C’est dans le contrat que l’on retrouve ce genre de précision. Bien entendu, si votre navigation de plaisance est un voilier destiné à de paisibles balades, il ne sert à rien d’inclure une garantie pour le ski nautique.
La garantie contre le vol et les incidents en navigation de plaisance : Il est particulièrement recommandé de prendre une assurance contre le vol pour les petites embarcations de plaisance comme les scooters des mers, planches à voile ou les jets ski. Tout simplement car il faut un certain niveau pour dérober un gros navire et que cela reste réservé aux pirates qui se font assez rares de nos jours. Cependant pour les petits engins, les voleurs se font plus nombreux et surtout c’est assez facile de dérober une petite embarcation de navigation de plaisance. Pour ce qui est des pannes, cela semble plus intéressant pour les grands bateaux qui ont pour vocation de faire des longs voyages en pleine mer. Le fait de parcourir des longues distances en pleine mer augmente le risque d’une avarie et les réparations peuvent parfois être coûteuses.
La garantie incendie semble aussi s’adresser avant tout pour les grandes embarcations. Les catamarans par exemple qui offrent des cuisines équipées desquelles peuvent surgir un incendie. Il est évident que l’assurance incendie est sans intérêt pour une planche à voile.
La garantie individuelle accident en navigation de plaisance : Avec ce type d’assurance vous garantissez la prise en charge des frais médicaux suite à un accident. La protection ne se limite pas à l’assuré seul, elle prend en charge tous les passagers. Il est évident que les risques d’accidents sont beaucoup moins importants en navigation de plaisance qu’en automobile. Disons que le trafic maritime est beaucoup plus calme que le trafic routier mais ce n’est pas une raison suffisante pour passer à coté d’une assurance individuelle accident.
La garantie protection juridique en navigation de plaisance : La plupart des plaisanciers qui utilisent une embarcation à voile où à moteur sont des amateurs et ils n’ont pas toujours une grande connaissance de la législation maritime. Il faut savoir qu’en cas d’accident ou de litige, c’est le droit maritime qui sert de référence. Les assureurs en navigation de plaisance connaissent bien le droit maritime mais pas toujours les assurés. C’est pourquoi certains contrats d’assurance navigation de plaisance proposent une protection juridique. Cela est indispensable pour apporter une aide juridique spécialisé à l’environnement maritime.
Conclusion
Les contrats d’assurances en navigation de plaisances ne diffèrent pas vraiment des autres contrats d’assurances. Une fois qu’on a compris le principe de fonctionnement général de l’assurance, il suffit juste de l’appliquer au monde maritime. N’oubliez pas qu’en navigation de plaisance c’est le code des assurances et le droit maritime qui font matières de référence.
Suivant votre type d’embarcation de plaisance, un contrat d’assurance navigation de plaisance peut vous couvrir dans des circonstances difficiles. Il faut surtout que ce contrat d’assurance soit adapté au type de votre embarcation pour être efficace et à un prix raisonnable. Attention aussi aux franchises et aux éventuels plafonds de garantie qui jouent une grande importance aussi en navigation de plaisance.
